Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service FFE Ressources
Numéro de dépôt :
4065585
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
Présentation de la marque CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE
Déposée le 3 février 2014 par Fédération Française d'Equitation (FFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service FFE Ressources domicilié(e) Batiment La Colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Mle Popineau Constance, Service FFE Ressources domicilié(e) Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France.
La marque CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065585.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service FFE Ressources - Batiment La Colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France
Fédération Française d'Equitation, Mle Popineau Constance, Service FFE Ressources - Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; production audiovisuelle, production de programmes pour enfants ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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