Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE
Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service FFE Ressources

Numéro de dépôt :
4065585
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE de Fédération Française d\'Equitation (FFE

Présentation de la marque CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE

Déposée le 3 février 2014 par Fédération Française d'Equitation (FFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service FFE Ressources domicilié(e) Batiment La Colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Mle Popineau Constance, Service FFE Ressources domicilié(e) Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France.

La marque CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE est expirée depuis le 3 février 2024.

Fédération Française d'Equitation (FFE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEVAL C'EST TROP GENIAL , LE GRAND TOURNOI , Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France


Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service FFE Ressources - Batiment La Colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France


Fédération Française d'Equitation, Mle Popineau Constance, Service FFE Ressources - Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; production audiovisuelle, production de programmes pour enfants ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.